Mentions Légales

Propriété du site Accretio SBM

Le présent site est la propriété de Coraline Lethimonnier - Accretio SBM, immatriculée au Répertoire des Entreprises et d’Etablissement sous le n° 802 096 875 00025, dont le siège social est situé au 734 route du Général de Gaulle, 83200 Le Revest les Eaux - France. La directrice de la publication de ce site web est Coraline Lethimonnier en qualité de fondatrice de Accretio SBM – Scientific Business Management.

Hébergement & Conception

Le site web est hébergé par la société OVH RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix en France.
Le concepteur est l'agence Sylbohec.
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Propriété intellectuelle

Les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de Accretio SBM, conformément à la loi du 11 mars 1957. Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les logos de Accretio SBM et de ses partenaires, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces logos, sans l’autorisation expresse de Accretio SBM est donc prohibée, au sens de l’article Art. L. 122-4 de la propriété intellectuelle.

Informatique et libertés

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